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Combinaison optimale ampleur-durée des brevets d'invention

Autor: Richard Kidwingira

Le brevet est un titre de propriété assez particulier qui constitue une interférence des autorités sur le marché du savoir, en accordant un monopole temporaire à l'agent qui le détient. Malgré l'aversion courante pour ce genre d'interventions, il est reconnu... Viac o knihe

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Le brevet est un titre de propriété assez particulier qui constitue une interférence des autorités sur le marché du savoir, en accordant un monopole temporaire à l'agent qui le détient. Malgré l'aversion courante pour ce genre d'interventions, il est reconnu de façon quasi-unanime qu'elle est nécessaire dans ce cas précis. La réflexion sur ce sujet s'est faite tant en économie fermée qu'ouverte. Le problème de l'autorité régulatrice consiste à mettre en balance la perte de bien-être du consommateur du produit et les gains de l'innovateur. Au niveau international, s'ajoute le fait que l'intérêt de l'innovateur ne fait pas partie du bien-être total calculé par l'autorité régulatrice. Dans les deux cas, deux outils sont à la disposition du décideur. La durée du brevet et son ampleur. Ce travail analyse le problème sous ces deux aspects, résume l'état de la recherche sur le sujets et aboutit à certains résultats intéressants.

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