Výsledky vyhladávania

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Le procès du Panthéon, 4 juin-10 et 11 septembre 1908

Grégori

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Notice des manuscrits du procès de réhabilitation de Jeanne d'Arc

Pierre Champion

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Marais de Dol. Procès-verbaux des délibérations prises en assemblées générales

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Tableau des procès criminels révisés depuis François I jusqu'à nos jours

Jules Bonnet

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Les Procès de Mirabeau en Provence, d'après des documents inédits

Aristide Joly

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Passage des cendres de l'empereur Napoléon à Rouen. Procès-verbal

Tbd

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Procès du Maréchal Bazaine. II. Audiences du premier conseil de guerre

Rivière

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Le procès de l'assassin de Jaurès (24-29 mars 1919)

Tbd

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Des arrestations arbitraires, ou Débats du procès intenté à Me Isambert

Tbd

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Procès des Templiers. Thèse soutenue à l'Institut théologique de Poitiers

Tbd

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Procès-verbal des preuves de noble Augustin d'Angerville (Éd.1878)

Collectif

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Procès de Renée de France, dame de Montargis, contre Charles IX

Auguste de Girardot

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Procès du Fils de l'homme, avec la défense en vers

Auguste Barthélemy

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Cour d'assises de la Seine. Procès de M. Bertier de Sauvigny

Tbd

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Procès du droit d'association, soutenu et gagné en décembre 1832

Tbd

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Procès du général sir Robert Wilson, Michel Bruce, John-Ely Hutchinson

Dupin

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Extrait du procès-verbal de la séance du 15 janvier 1926

Louis-Lucien Baclé

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Un procès romanesque devant la Chambre de l'Arsenal, XVIIe siècle

René Fage