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Documents relatifs à l'histoire du Gévaudan. Procès-verbaux 1878 (T.4) (Éd.1876-1893)

Collectif

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Procès des prévenus de la conspiration formée à Lyon au mois de janvier 1816

Chambet

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Cahiers des procès-verbaux des séances de la Société populaire à Rouen (1790-1795)

Tbd

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Procès-verbaux des délibérations du Conseil souverain de la Compagnie des Indes. Tome 3

Tbd

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Précis sur la vie, les crimes, l'arrestation et le procès d'Abraham Serain

Tbd

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Instruction de la procédure criminelle, modèle de toutes sortes de devoirs et procès-verbaux

P. -J. de Lys

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Procès-verbal de la députation chargée de présenter aux équipages de l'armée navale

Société Des Amis de La Constitution

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Assassinat des plénipotentiaires français au congrès de Rastadt. Procès-verbal de la fête funèbre

Jomard

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A propos du procès de Toulouse. Les Grèves et le droit commun, droit de coalition

Énée Bouloc

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Un procès de corporation à Montpellier le Collège royal de chirurgie contre les perruquiers

Edgard Testu Balincourt

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Factum du procès entre Alexandre de Robert, sieur d'Escragnolle, père et légitime administrateur

Tbd

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Résumé du procès pour MM. Godde, Lefebvre, Lemerle, actionnaires, Société des ports de Marseille

Patrice-Emile Grandmanche de Beaulieu

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Procès-verbaux des assemblées générales des trois ordres et des états provinciaux du Dauphiné

André Lebon

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Défense devant la Cour d'assises de Montbrison, dans le procès du Carlo-Alberto

Genton

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Ville d'Amiens. Récompenses municipales pour belles actions. Procès-verbal de la distribution 1854

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Procès du Prince Woronzow contre le Prince Pierre Dolgoroukow et le Courrier du dimanche

Tbd

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Proces verbal de l'Assemblée de messeigneurs les archevesques et évesques qui se sont

Tbd

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Plaidoirie, dans le procès entre le général Trochu et MM. Vitu et de Villemessant

Théodore Grandperret