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Débats du procès Fieschi précédés d'un extrait analytique du rapport de M. le comte Porialis

J. Martel Aîné

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2me et 3me procès du journal républicain le Propagateur du Pas-de-Calais,

Tbd

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Procès-verbaux de la Conférence d'Alsace-Lorraine. 1e-24e séances, Tome 1

Tbd

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Procès-verbal de la séance de l'Athénée de Vaucluse, tenue le 16 juin 1810

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Le procès de Matteo et de Galeazzo Visconti, l'accusation de sorcellerie et d'hérésie

Robert André-Michel

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Commission de la décoration des écoles et de l'imagerie scolaire. Rapports et procès-verbaux

Impr. Nationale

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Procès-verbal de l'assemblée du ban et arrière-ban de la sénéchaussée d'Angoumois

Théophile Bremond d'Ars

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Procès-verbaux qui constatent la réunion des patriotes réfugiés des ci-devant pays de Liége

Tbd

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Appel à la bienfaisance ou Compte rendu du procès de M. le prince de Montmorency-Robecq

Auguste Johanet

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Procès de la Gazette des tribunaux, au sujet de l'article sur les arrestations arbitraires

Collectif

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Le Sac vert, pot pourri ou Récit véridique du procès de la reine d'Angleterre

Charles-François-Je Moreau de Commagny

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La mort aux procès ouvrage destiné à perfectionner la procédure civile, à détruire le germe

Jean Baptiste Selves

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Cour des pairs. Crime de Louvel. Instruction contre Desjardins. Procès-verbal no 1, 14 avril 1821

Collectif

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Louis XVII . Ouvrage fait sur des arrêtés originaux, des procès-verbaux des dépositions des témoins

Claude-Philbert Simien Despréaux

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Recherche de la noblesse dans la généralité de Tours en 1666, procès-verbaux de comparution

Tbd

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Procès verbal des séances de l'Assemblée Provinciale du Poitou , tenue à Poitiers en novembre

Tbd

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Procès en la cour d'assises de la Seine les 27 et 28 août 1832

Tbd

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Précis historique de la vie de Louis XVI, de son procès et des principales circonstances

Jean Fenouillot